EXCLUSION DE GARANTIE POUR LES FOYERS, POÊLE, APPAREIL À 
COMBUSTION ET CHEMINÉE

Les poêles, foyer, appareil à combustion lente et cheminée 
sont vendus sans garantie quant à leur conformité, à la 
règlementation applicable ainsi qu'aux exigences imposées 
par les compagnies d'assurances.

Toute promesse d'achat sera présentée par le courtier 
inscripteur du lundi 9h au samedi 16h et devront être 
ouvertes pour 48h minimum. Aucune visite les dimanches. 

***L'acheteur devra choisir un notaire qui offre le service 
de signature de l'acte de vente de façon virtuelle.***

AUCUN procès-verbal, aucun État financier existants

***Le fond de prévoyance était de 10 409$ en date du 15 
Juillet 2022***

Toiture refaite en 2008

***Suite à la réception d'un avis de refus des assureurs 
hypothécaires, l'Acheteur devra fournir un apport de 
minimum 20% de mise de fonds afin d'obtenir son financement.